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Registre de traitements ASSURANCE(v1)

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Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)

Catégories de personnes concernées par le traitement




Catégories de données collectées




































Durées de conservation des données



Catégories des destinataires ayant accès aux données











Méthodes de collecte des données






Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement









Base légale du traitement des données sensibles








Si c'est le cas, identifiez les catégories de données hors U.E.












































Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.










Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.

Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.

Appliquez-vous les mesures de sécurité standard décrites dans votre politique de sécurité pour ce traitement ?



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Méthodes de collecte des données






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